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hypnose lyon
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PREAMBULE
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Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant.
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L’entreprise Hypnose Lyon recommande dès lors de consulter régulièrement les dispositions des mentions légales.
ARTICLE 6 – LITIGES
Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.
À défaut de résolution amiable dans un délai d’un (1) mois, le litige sera porté devant le Tribunal d’instance de Paris.
ARTICLES 7 – REFUS DU RENDEZ-VOUS
Le site Hypnose- Lyon a pour vocation d’être informationnel et ludique afin de vous apporter un maximum d’informations sur l’hypnose. Toutes les pathologies citées ne feront pas systématiquement l’objet d’un rendez-vous et cela pour des raisons déontologiques et protocolaires. Hypnose- Lyon se réserve le droit de traiter certaines pathologies et éventuellement de vous orienter vers un confrère pour votre propre intérêt .
Toute personne venant pour objectif de rechercher des sensations d’hypnose de spectacle , de magie , de transe … Le rendez-vous sera immédiatement annulé et la personne blacklistée . L’hypnose de spectacle a pour but de vous divertir et non de vous guérir .
ARTICLE 8 – Dénigrement et Diffamation
Tout avis à but de dénigrements et diffamatoires sera suivi d’une plainte dans les 48H après l’avis poster. C’est une imputation ou une allégation d’un fait non avéré qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération d’une personne. Les propos diffamatoires et de dénigrements peuvent être l’objet d’une vérification judiciaire et d’une amende de 12 000 €, « Article 29 » du Code-pénal.
